1. Identification de l'éditeur du site
Éditeur du Site : Le site www.fonds-sicame-group.com (ci-après le « Site ») est édité par Groupe Sicame GIE, RCS BRIVE 478 874 902, 19230 Arnac-Pompadour, n° de TVA intracommunautaire FR10478874902 (ci-après « Groupe Sicame »).
Adresse de courriel électronique de contact : contact@fonds-sicame-group.com
Numéro de téléphone : 05 55 73 89 00
Directeur de la publication du Site : Vincent Roy
Responsable de la création du Site : Société Akaru, 9 quai André Lassagne, 69001 Lyon, France. Contact : +33 (0)4 82 33 85 10, contact@akaru.fr
2. Identification de l'hébergeur du site
Hébergeur du Site : Netlify, 620 22nd Street, Suite 315 CA 94107 San Francisco, États-Unis
Numéro de téléphone de l’hébergeur : +1844-899-7312
3. Propriété intellectuelle
Le Site et les fonctionnalités qui y sont proposées sont la propriété pleine et entière du Groupe Sicame, en ce compris les droits de propriété intellectuelle y afférents, sous réserve des droits des tiers. Sauf mention contraire, le Groupe Sicame est titulaire, ou dispose des droits d’exploitation y afférents, de toutes les marques et logos ainsi que de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments, textes, graphismes, vidéos, animations, utilisés et / ou disponibles sur le Site.
Le Groupe Sicame concède à tout utilisateur du Site indirectement une licence limitée, personnelle, non transmissible et non-exclusive, aux fins d’utiliser le Site. Tout autre usage est expressément exclu.
Les contenus mis à disposition dans le cadre du Site sont utilisables uniquement dans ce cadre, sans droit d’utilisation, reproduction et / ou diffusion à titre commercial, et sous la seule responsabilité de l’utilisateur du Site.
Crédits Photographiques :
- Groupe Sicame
- Fondation pour la Recherche Médicale
- IHU ICAN
- Électriciens sans frontières
- Sport dans la ville
- Équiphoria
- iStock